Le conseil municipal d'Ancy-le-Franc est composé de 15 membres. Il règle les affaires de la commune. Il est composé de tous les conseillers élus. On appelle le conseil municipal l’organe délibérant. Toutes les décisions du conseil s’appellent des délibérations.

Le rôle du Maire

Le maire est à la fois agent de l’État et agent de la commune en tant que collectivité territoriale. À ce titre, il exécute les délibérations du conseil municipal, qu'il préside et dont il fixe l'ordre du jour. Il dispose également de pouvoirs propres importants, en matière d'urbanisme, de police administrative (ordre public) et de personnel dont il assume le recrutement et la direction, notamment. Il est élu par le conseil municipal, pour un mandat de six ans renouvelable.

Les délégations accordées par le Maire

Les adjoints, et dans certaines circonstances, les autres conseillers municipaux, peuvent bénéficier de délégations accordées par le maire de la commune dans ses domaines de compétences.
De telles délégations sont exercées sous le contrôle et la responsabilité du maire.
Les adjoints exercent leurs responsabilités dans un domaine spécifique, en rapport avec leurs compétences et leurs motivations : finances, habitat, culture, environnement, etc.
Les conseillers municipaux délégués ont reçu une délégation pour exercer une mission précise auprès des adjoints ou du Maire.


Les commissions

En amont du conseil municipal, ou pour aider l’autorité territoriale dans ses décisions, interviennent plusieurs commissions communales dans lesquelles se prépare le véritable travail de fond, d’élaboration et de réflexion des élus. Les commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.

Les séances des commissions communales ne sont, en principe, pas publiques puisqu’il s’agit d’élaborer des travaux préparatoires. Toutefois, si la commission l’estime nécessaire, des membres extérieurs pourront être invités afin d’émettre un avis éclairé.

Par ailleurs, de nouvelles commissions pourront être créées dès lors qu’un intérêt pour la collectivité le justifie. Les commissions n’ont donc pas de compétences exhaustives. Leurs missions sont amenées à évoluer pour répondre aux attentes de la collectivité.

Elles préparent le travail et les délibérations du conseil. C'est au sein de chaque commission que s'effectue le travail d'élaboration réelle des décisions municipales. C'est là qu'a lieu le plus difficile et le plus passionné. Le fonctionnement de la commission n'étant soumis à aucune règle de délai ou de quorum, elle peut se réunir chaque fois que nécessaire, donc à volonté et se transporter sur le terrain si cela est utile.

Les commissions élaborent un rapport sur chaque affaire étudiée. Le rapport est communiqué à l'ensemble du conseil.

  • Les conseillers se réunissent en commission de travail afin d'étudier un domaine particulier.
  • Des personnes extérieures au conseil municipal ayant un profil en relation avec la spécialité de la commission peuvent en faire partie.
  • Le maire est de droit président de toutes les commissions.
  • Les commissions n'ont aucun pouvoir de décision.
  • Chaque commission a, à sa tête, un référent qui a un rôle moteur car il dirige, alimente et anime les réunions de ladite commission. Il doit suivre et contrôler la mise en œuvre des actions, des projets en cours.
  • Après étude d'un projet, un rapporteur ou le référent expose l’avis de la commission en séance du conseil municipal qui est libre de le suivre ou non.

 

Maire

Emmanuel DELAGNEAU

Maire - Vice-président de la communauté de communes


Adjoints

Jean-Marc DICHE

1er adjoint - délégué communautaire

Jacques ROBETTE

2ème adjoint - délégué communautaire

Dominique JOVET

3ème adjointe

Conseillers municipaux

Romain CARBOGNIN

Conseiller municipal

Gilberte HAYOT

Conseillère municipale

Aurélien HERVIN

Conseiller municipal

Witold HYZY

Conseiller municipal

Eddie LAMBERT

Conseiller municipal

Christian LEPROUT

Conseiller municipal

Farida MICHELOT

Conseillère municipale

Valérie PICOCHE

Conseillère municipale

Jacqueline SÉGADO

Conseillère municipale

Bruno SEVESTRE

Conseiller municipal

Didier KHELLEFADI

Conseiller démissionnaire